L’Inserm s’organise face à l’évolution du contexte sanitaire – au 25.08.2022

Á compter du 3 janvier 2022, et pour une durée de trois semaines, les agents dont les fonctions le permettent et sous réserve des nécessités de service, télétravailleront trois jours par semaine. Les agents qui le peuvent seront incités à réaliser quatre jours de télétravail si cela est possible.

Conformément à l’accord-cadre du 13 juillet 2021, l’indemnisation (forfait télétravail) s’applique en cas de télétravail contraint. En vertu du décret et de l’arrêté du 26 août 2021, elle reste de 2,5 € par jour et demeure plafonnée à 220 € par an.

Concernant le travail sur site, les règles sanitaires renforcées doivent être strictement appliquées, notamment :

• respect des gestes barrière ;
• désinfection renforcée des postes de travail ;
• utilisation régulière de gel hydroalcoolique ;
• aération des pièces 10 minutes par heure ;
• installation dans les locaux professionnels les plus fréquentés de capteurs de CO², en assurant la sensibilisation des agents à leur utilisation ;
• organisation d’un lissage des horaires de départ et d’arrivée afin de limiter les brassages de population dans les transports en commun et sur le lieu de travail ;
• respect, dans les restaurants administratifs, d’une distance de deux mètres entre chaque convive, dès lors que le port du masque ne peut être assuré au moment de la restauration, sauf si une paroi fixe ou amovible assure une séparation physique

Les réunions en audio ou en visioconférence doivent être privilégiées. Lorsqu’elles doivent toutefois se tenir en présentiel, les réunions doivent être organisées dans le strict respect des gestes barrières, notamment le port du masque, les mesures d’aération/ventilation des locaux ainsi que les règles de distanciation (au moins un mètre avec masque).

Les moments de convivialité réunissant les agents publics en présentiel dans le cadre professionnel sont suspendus.

Les agents bénéficient d’un régime d’autorisation spéciale d’absence (ASA) pour leur vaccination et celle de leurs enfants.

En savoir plus : Information consolidée > Vaccination > Autorisations d’absence pour les rendez-vous de vaccination

Les personnels dont les activités ne sont pas télétravaillables continuent d’exercer en présentiel.

A compter du 9 juin : l’ensemble des personnels est amené à reprendre en présentiel deux jours minimum par semaine :

• Les personnels qui le souhaitent peuvent demander à travailler davantage en présentiel ;
• Le responsable hiérarchique peut prévoir un nombre de jours supérieur si les activités ne sont pas télétravaillables ou si la continuité du service le nécessite ;
• La reprise en présentiel est conditionnée au respect des gestes barrières ;
• Les personnels susceptibles de développer des formes graves du Covid-19 pourront continuer à bénéficier de modalités de travail adaptées.

A compter du 1^er septembre : les personnels pourront solliciter un télétravail selon les règles propres à l’Inserm.

Ce calendrier est susceptible d’évoluer en fonction de la situation sanitaire. 

Les responsables doivent accorder une attention particulière aux modalités de reprise en présentiel de l’ensemble de leurs personnels afin de prévenir l’apparition de risques psychosociaux.

Consulter la page Reprendre le télétravail après le confinement.

Les gestes barrières continuent de s’appliquer sur le lieu de travail à l’égard de l’ensemble des personnels même vaccinés, en particulier le port du masque et la distanciation. 

Il est rappelé que le retour en présentiel n’est pas conditionné à la vaccination qui reste une démarche personnelle.

L’organisation de réunions et de colloques en présentiel doit rester l’exception, et respecter les règles suivantes qui demeurent inchangées :

• 1 personne / 4 m²
• Neutralisation d’une 1 place sur 2
• Port du Masque
• Distance de 1 m
• Aération / ventilation

Le recours au télétravail doit être systématisé partout où cela est possible, à raison d’un minimum de quatre jours par semaine.

Des autorisations spéciales d’absence (ASA) peuvent être attribuées par leur responsable hiérarchique aux agents qui ne peuvent télétravailler et qui, en raison de la fermeture des crèches et des établissements scolaires, doivent assurer la garde de leurs enfants de moins de 16 ans.

Les agents, dont la présence est indispensable à la continuité des activités du service ou laboratoire, peuvent demander au service RH de leur délégation régionale, une attestation pour solliciter, quand cela est possible, l’accueil de leur enfant en crèche ou à l’école.

Les gestes barrières restent déterminants pour préserver la santé des personnels et lutter contre l’épidémie. Ils doivent être strictement appliqués par tous les personnels.

• La vaccination ne constitue pas une mesure de dérogation aux gestes barrières et aux mesures sanitaires.
• Une distance d’au moins un mètre entre deux personnes portant impérativement un masque doit être respectée en tous lieux et en tout temps.
• Les réunions en présentiel sont supprimées sauf dans des cas dûment justifiés, et ne doivent dans ce cas jamais dépasser six personnes dans un lieu donné.

• Les déplacements sur la métropole sur un rayon supérieur à 10 km sont autorisés pour des raisons professionnelles. Ils doivent être justifiés par une attestation de déplacement professionnelle délivrée par le directeur d’unité. Ces déplacements concernent les trajets domicile-lieu de travail mais aussi domicile – « autres régions ».
• Les déplacements sur les territoires d’outre-mer, en Europe et à l’international doivent être reportés, dans la mesure du possible, au mois de mai 2021. Avant cette date, les missions indispensables à la continuité du service seront examinées par le fonctionnaire sécurité défense, au cas par cas (demande à adresser à mission-​fsd@​inserm.​fr).
• Les accueils de chercheurs et stagiaires étrangers (Europe et international) seront suspendus pour les nouvelles demandes à partir du 1er avril. Pour ces nouvelles demandes, l’entrée en France sera de nouveau autorisée à partir du 26 avril 2021, sous réserve d’une évolution favorable des conditions sanitaires. Cependant les demandes doivent continuer d’être adressées au FSD pour validation et anticiper l’accueil dans les laboratoires dès la fin du mois d’avril (avis-​fsd@​inserm.​fr).

Les personnels ayant nécessité de se déplacer pour raisons professionnelles doivent demander une attestation de déplacement à leur responsable de structure qui dispose d’un formulaire adapté. Le recours à ces dérogations doit demeurer encadré dans le temps.

L’organisation du travail de chaque service ou structure doit permettre aux agents de regrouper dans la mesure du possible les activités réalisées en présentiel afin de limiter le nombre de déplacements domicile-travail, de favoriser la rotation des effectifs et de limiter les interactions.

Compte tenu de l’évolution des consignes sanitaires et de la nécessité de mettre en place rapidement le télétravail, un dispositif spécifique de télétravail ponctuel est mis en place à compter du 30 octobre 2020. Pour la durée du confinement, le télétravail est rendu possible jusqu’à cinq jours par semaine, dès lors que les activités des personnels le permettent, et ce pour l’ensemble des personnels (y compris stagiaires et apprentis). La demande de télétravail est simplifiée.

Personnels bénéficiant déjà d’une autorisation de télétravail régulier (déposée et validée dans Gaia)

Les personnels bénéficiant déjà d’une autorisation de télétravail régulier peuvent être placés en télétravail pour une quotité allant jusqu’à cinq jours. Pour ce faire, le responsable de structure confirme par mail à l’agent le nombre de jours télétravaillés et la durée durant laquelle cette décision s’applique. En l’absence de précision sur la durée, la durée du confinement est retenue par défaut.

Personnels ne bénéficiant pas d’une autorisation de télétravail régulier

Les personnels ne bénéficiant pas d’une autorisation de télétravail régulier peuvent également être placés en télétravail pour une quotité allant jusqu’à cinq jours. Pour ce faire, le responsable de structure confirme par mail à l’agent le nombre de jours télétravaillés et la durée durant laquelle cette décision s’applique. En l’absence de précision sur la durée, la durée du confinement est retenue par défaut.

Il n’est pas nécessaire que l’agent dépose sa demande dans GAIA. Les responsables de structures pourront être interrogés à des fins de suivi des effectifs en télétravail. Ce dispositif est susceptible d’évoluer en fonction de la situation sanitaire.

En cas d’urgence

Si vous ressentez le besoin d’un soutien psychologique pendant le confinement vous pouvez vous adresser aux services suivants :

• Le service social des personnels de l’Inserm : contacts en région (pdf)
• Croix-Rouge : 09 70 28 30 00
• Numéro MGEN (MESRI) : 0 805 500 005
• Numéro vert MGEN : 0 800 10 50 56 
• MGAS soutien psychologique : 05 49 34 81 11
• Harmonie mutuelle, MAGE, Mutuelle familiale : votre mutuelle peut également vous accompagner.

En cas de fait de violence intrafamiliale :

• Numéro national d’écoute : 39 19

• Police : 17
• Enfance en danger : 119
• SMS au 114 : numéro national et gratuit, pour les personnes ayant des difficultés à entendre ou parler
• arretonslesviolences​.gouv​.fr : site dédié aux victimes et aux témoins de violence sexiste ou sexuelle
• Se rendre en pharmacie

Le port du masque est obligatoire en permanence dans tou s les lieux clos, hors des bureaux individuels :

• bureau accueillant au moins deux personnes quel que soit son type
• salle de réunion
• salle de cours ou de formation.
• espace de circulation (couloirs, escaliers, halls, ascenseurs…),
• salle d’expérimentation

Les masques sont portés par toutes les personnes présentes y compris si d’autres mesures de protection physique sont en place, comme des écrans. Les masques sont mis à disposition par l’employeur. Ils sont distribués aux agents sur leur lieu de travail, en concertation avec les partenaires de l’Institut, notamment avec les hébergeurs des structures de recherche. Ces masques sont de type réutilisable ou à usage unique.

Attention ! Obligatoires pour faire face à la Covid-19, ces masques ne remplacent pas les masques filtrants les particules ou les vapeurs requis sur certains postes de travail.

Port intermittent du masque

La dérogation au principe de port systématique du masque ne peut être envisagée qu’à partir d’une étude au cas par cas, suivant les critères précisés dans le protocole sanitaire diffusé par le ministère du travail. Les personnels en situation de handicap gênés par ces mesures peuvent solliciter leur responsable ressources humaines pour qu’une solution adaptée soit trouvée.

Le port du masque généralisé n’exclut pas le respect des autres gestes barrières, à savoir :

• Se laver régulièrement les mains ou utiliser une solution hydro-alcoolique
• Tousser ou éternuer dans son coude ou dans son mouchoir
• Se moucher dans un mouchoir à usage unique puis le jeter
• Porter un masque quand la distance d’un mètre ne peut pas être respectée et partout où cela est obligatoire
• Respecter une distance d’au moins un mètre avec les autres
• Limiter au maximum ses contacts sociaux (6 maximum)
• Éviter de se toucher le visage
• Aérer les pièces 10 minutes, trois fois par jour
• Saluer sans serrer la main et arrêter les embrassades
• Utiliser les outils numériques.
  L’application TousAntiCovid, lancée par le Gouvernement le 22 octobre 2020, vise à faciliter l’information des personnes qui ont été en contact avec une personne testée positive à la COVID-19 et à accélérer leur prise en charge. En cela, TousAntiCovid complète l’arsenal des mesures barrières. Son activation pendant les horaires de travail renforce la sécurité des personnels qui doivent effectuer leurs activités en présentiel.

Méthode Dang

Appliquer la méthode Dang – distance, aération, nettoyage, gestes barrières – permet de se protéger de la Covid-19 sur son lieu de travail.

• En savoir plus sur Dang

Qu’est-ce qu’un cas contact à risque ?

Un cas contact d’un cas avéré ou suspecté est considéré à risque si, en l’absence d’une protection efficace (masque, vitre ou hygiaphone) :

• il s’est retrouvé en face à face à moins d’un mètre dans un espace clos (par exemple pendant le repas) ;
• il a partagé un bureau, une réunion pendant plus de quinze minutes ;
• il a partagé un même lieu de vie.

Les cas contacts à risques doivent être recherchés exclusivement dans les 48h qui précédent l’apparition des symptômes du cas suspecté ou du jour du test de dépistage positif du cas avéré.

Que faire en cas de contact à risque ?

Ces cas contacts doivent s’isoler, prévenir leur supérieur hiérarchique et solliciter leur médecin traitant pour établir un certificat d’isolement. Ils doivent réaliser un test de dépistage, sept jours après le dernier contact ou dès l’apparition de symptômes. En l’absence de symptômes, ils peuvent également bénéficier d’un télétravail ponctuel pour la durée d’isolement.

En cas de symptômes

Un agent qui présente des symptômes évoquant la Covid-19 doit retourner à son domicile avec un masque chirurgical pour s’isoler. Il doit contacter son médecin généraliste ou appeler le 15 en cas de difficultés respiratoires ou de malaise.

Tests de dépistage

Les tests de dépistage (PCR ou antigéniques) ne sont pas du ressort de l’employeur et sont mis en œuvre par chaque personne concernée conformément aux recommandations des autorités de santé publique.

Les missions en France et en Europe devraient rester possibles. En revanche, les déplacements internationaux hors de l’Europe sont toujours suspendus, sauf exceptions à valider avec le fonctionnaire de sécurité défense.

• Contacter le fonctionnaire ce sécurité-défense

Les conditions et les modalités d’accès des personnels aux restaurants collectifs sont déterminées par les gestionnaires de ces espaces conformément au protocole ministériel. Le gestionnaire veille à leur application par les utilisateurs. Les personnels ne disposant d’aucun accès à un restaurant collectif pourront bénéficier de titres-repas sur demande de la délégation régionale. Il est rappelé que les jours effectués en télétravail n’ouvrent pas droit à l’attribution de titres-repas.