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Hôpitaux – Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne, au Bulletin officiel Santé - Protection sociale et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

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National
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Hôpitaux

  • Décret du 23 février 2022 portant nomination du directeur général du centre hospitalier universitaire de la Martinique – M. LE BRIERE (Jérôme)

Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

  • Décret n° 2022-225 du 22 février 2022 pris pour l’application de l’article L. 114 – 3‑1 du code de la recherche relatif à la coordination des instances d’évaluation nationales par le Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
  • Arrêté du 16 février 2022 portant prolongation du mandat des membres des comités de coordination de la lutte contre les infections sexuellement transmissibles et le virus de l’immunodéficience humaine
  • Arrêté du 14 février 2022 portant nomination au comité d’expertise des utilisations confinées d’organismes génétiquement modifiés

Voir aussi