Qu’est-ce que la Commission de pilotage et d’accompagnement de la recherche (CPAR) ?
Calendrier
1. Vérification de la liste électorale
Du lundi 31 août au lundi 21 septembre : consultation des listes électorales préliminaires et demandes de correction.
2. Candidature
Lundi 23 septembre au vendredi 9 octobre : diffusion des listes définitives et dépôt des candidatures.
3. Vote
À partir du mardi 3 novembre : envoi des identifiants de vote.
Du lundi 16 novembre à 9h au mardi 24 novembre à 15h : vote en ligne.
Mercredi 25 novembre : publication des résultats.
Qui peut voter ?
Les électeurs
Les électeurs sont répartis en trois catégories. Les personnels ci-dessous peuvent voter et se porter candidats dans leur collège d’appartenance respectif :
- Les membres élus (titulaires et suppléants) des commissions scientifiques spécialisées de l’Inserm appartenant aux collèges A1, A2, B1 et B2 ;
- Les chercheurs titulaires de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale rattachés à la CPAR au 1er juin 2026 et appartenant aux collèges A1 (DR) et B1 (CR) ;
- Les personnels titulaires des corps d’ingénieurs, de techniciens et d’administration de la recherche de l’Inserm affectés aux services, ou à l’administration du siège ou aux délégations régionales de cet institut, ou mis à disposition d’administrations extérieures (collège C).
La liste électorale
L’inscription sur la liste électorale est indispensable pour pouvoir voter et se porter candidat. Tous les électeurs sont inscrits de droit par les soins de l’administration.
La liste électorale préliminaire des personnels, établie par collège, sera diffusée sur cette page à partir du lundi 31 août 2026. Toute demande d’inscription ou de modification devra être effectuée avant le lundi 21 septembre 2026 par mail à ryrpgvbaf@vafrez.se.
Après examen des réclamations par la commission électorale, la liste électorale définitive, arrêtée par le Président-directeur général de l’Inserm, sera affichée sur cette page à partir du 23 septembre 2026.
Comment être candidat ?
Qui peut se porter candidat ?
Toute électrice et tout électeur régulièrement inscrit sur les listes électorales peut se porter candidat à la CPAR au titre du collège dont il relève. Un membre ne peut pas exercer :
- plus de 2 mandats consécutifs dans la même instance scientifique statutaire
- ni plus de 3 mandats consécutifs dans les instances scientifiques de l’Inserm (CSS, conseil scientifique, CPAR)
Les conditions d’éligibilité sont appréciées à la date de clôture du scrutin.
Modalités du scrutin
Candidatures pour les collèges A1, B1, A2, B2
Les candidatures sont individuelles pour ces collèges. Aucun suppléant n’est requis pour l’élection à la CPAR. Les membres de la CPAR des collèges A1 et A2, B1 et B2 sont élus au scrutin uninominal ou plurinominal majoritaire à un tour en fonction du collège d’appartenance des électeurs. Le nombre de sièges à pourvoir par collège est présenté ci-dessous.
Pour la liste des membres élus des CSS :
- A1 : 1
- A2 : 1
- B1 : 1
- B2 : 1
Pour la liste des chercheurs titulaires de l’Inserm appartenant aux collèges A1 (DR) et B1 (CR) rattachés à la CPAR au 1er juin 2026 :
- A1 : 2
- A2 : 1
Candidatures pour le collège C
- Deux sièges de représentants du collège C sont à pourvoir au sein de la Commission de pilotage et d’accompagnement de la recherche.
- Les candidatures pour le collège C sont des candidatures de liste. Une liste peut être affiliée ou non à une organisation syndicale.
- Les membres de la CPAR du collège C sont élus au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste à un tour.
- Chaque liste peut comporter entre deux et quatre candidats répartis selon un ratio femmes / hommes défini.
Candidater sur Eva3
Les candidatures devront être déposées sur la plateforme EVA3 entre le lundi 23 septembre et le vendredi 9 octobre 2026.
Les règles de présentation des candidatures sont détaillées sur EVA3. Le dossier doit obligatoirement contenir une profession de foi de deux pages maximum, ne comportant aucun lien hypertexte, au format PDF. Seule cette profession de foi sera diffusée aux électeurs.
Après le dépôt, un accusé de réception sera délivré. Celui-ci ne garantit pas la recevabilité de la candidature. Seules les candidatures ayant reçu cet accusé de réception seront examinées par la commission électorale, qui décidera de leur recevabilité.
Comment voter ?
Le vote s’effectue en ligne exclusivement, sur une plateforme dédiée, du lundi 16 novembre à 9h au mardi 24 novembre 2026 à 15h.
Les identifiants de vote seront envoyés aux électeurs avant l’ouverture du scrutin.
Les électeurs pourront consulter sur la plateforme les candidatures correspondant à leur collège de rattachement