Éditeur
Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
101 rue de Tolbiac, 75654 Paris cedex 13
Directeur de la publication : Didier Samuel, PDG de l’Inserm
Directrice adjointe de la publication : Carine Delrieu, directrice du Département de la communication
Hébergeur
Direction du système d’information de l’Inserm (DSI)
8 rue de la Croix Jarry, 75013 Paris Cedex 13
Limitation de responsabilité
L’accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si l’Inserm décide de suspendre ou d’arrêter la fourniture de ce service. L’obligation de fourniture du service se limite donc à une obligation de moyens.
Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.
Contenu du site
L’Inserm s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, l’Inserm ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.
Propriété intellectuelle
L’Inserm consent à l’internaute le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site, en un exemplaire pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif.
Néanmoins les contenus, les textes, les vidéos, les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’Inserm ou pour lesquels l’Inserm dispose des droits nécessaires et suffisants dans le cadre de l’exploitation du site. À ce titre, vous vous engagez à ne pas copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite de l’Inserm.
Les marques et les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété de l’Inserm. Sauf autorisation préalable et écrite, l’internaute s’interdit de les utiliser.
Données personnelles
L’Inserm utilise l’outil statistique Google Analytics pour mesurer l’audience du site et améliorer ses services. Vous pouvez désactiver cet outil en utilisant le module de désactivation de Google Analytics.
L’Inserm s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que l’internaute lui communique. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que pour les besoins du service.
Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires ou de tiers. L’Inserm ne disposant d’aucun moyen pour contrôler ces sites n’offre aucune garantie quant au respect par ces sites des lois et règlements en vigueur.
Modifications
L’Inserm se réserve le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation.
