Elections du conseil d’administration 2025

Les personnels de l’Inserm sont inscrits sur les listes électorales par les soins de l’administration en fonction de leur situation à la date de diffusion de la liste électorale préliminaire.

Les listes électorales ont été finalisées après examen des réclamations et demandes d’inscription par la commission électorale, arrêtées par le PDG de l’Inserm.

La commission électorale est créée pour veiller à la bonne organisation et à la régularité des opérations électorales. 

Elle est composée des membres élus représentant les personnels siégeant au conseil d’administration sortant et d’un nombre égal de membres représentant l’administration, désignés par le Président-directeur général. Aucun candidat ne peut être membre de la commission électorale. Tout membre élu siégeant au conseil d’administration sortant qui se porte à nouveau candidat aux élections du conseil d’administration doit se faire représenter au sein de la commission.

Toute personne remplissant les conditions pour être inscrite sur la liste électorale définitive peut se porter candidat au titre du collège auquel il appartient.

Les élections se déroulent uniquement au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste à un tour. Les représentants des personnels siégeant au CA sont élus par les électeurs de leur collège d’appartenance (I : chercheurs et II : ITA).

Nul ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs au sein du conseil d’administration.

Les candidatures se font sur Eva du 20 janvier à 16h au vendredi 7 février 2025 à 23h59.

Les représentants de listes sont invités à accéder à l’espace Élections sur la plateforme EVA. Une fois inscrits, ils pourront compléter les dossiers de candidature en saisissant les listes de candidats et en déposant les documents nécessaires pour les deux collèges concernés : Collège 1 (chercheurs) et Collège 2 (ITA).

Aucune candidature ne pourra être déposée, retirée ou modifiée après cette date. 

Le dépôt d’un dossier donne lieu à la délivrance d’un accusé de réception. Cet accusé de réception ne peut en aucun cas être considéré comme valant reconnaissance de la recevabilité de la candidature déposée. Seules les candidatures ayant fait l’objet d’un accusé réception seront soumises à validation de la commission électorale.

Les dossiers de candidatures doivent impérativement être constitués sur la base des documents fournis par l’administration : la mise en forme des dossiers de candidature ne doit pas être modifiée. Il convient donc de respecter la dimension des cadres et de veiller, notamment en cas de copier-coller, à ce que le texte figure intégralement dans le cadre en question. Il n’est pas obligatoire de remplir tous les cadres.

Le formulaire de candidature doit comporter au maximum 6 noms.

Il doit être composé exclusivement sur la base du document fourni par l’administration :

• une liste récapitulative des candidats,
• une déclaration individuelle de candidature au titre d’une liste (1 page),
• une profession de foi (PDF)

Les élections se déroulent uniquement par correspondance au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste à un tour. Les 6 représentants des personnels siégeant au CA sont élus par deux collèges (I : chercheurs et II : ITA), de la manière suivante :

• 3 sont élus par les personnels chercheurs titulaires de l’Inserm en position d’activité (collège I – chercheurs);
• 3 sont élus par les personnels ITA titulaires de l’Inserm en position d’activité (collège II – ITA).

L’électeur a la possibilité :

• de voter pour une liste sans y apporter de modification
• ou de changer l’ordre de présentation des candidats en classant au minimum 3 noms.