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Elections du conseil d’administration 2025

De janvier à mars 2025, les personnels choisiront leurs représentants au conseil d'administration de l'Inserm, pour la mandature 2025-2029. Calendrier, listes électorales et modalités de candidature.

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Le conseil d’administration (CA) délibère sur les grandes orientations de l’Institut, sur son organisation et son budget. Il est composé de vingt-deux membres, dont six membres élus, représentants du personnel. En 2025, les personnels Inserm voteront pour élire leurs six représentants dans la nouvelle mandature.

Calendrier

  • Consultation des listes électorales préliminaires : 20 janvier
  • Date limite de réclamation sur les listes : 27 janvier
  • Diffusion de la liste électorale définitive : 3 février
  • Dépôt des candidatures : du 20 janvier au 7 février
  • Validation des candidatures : 10 février
  • Vote électronique : du 3 au 24 mars
  • Dépouillement et résultats : 24 mars

Électorat et listes électorales

Tous les fonctionnaires titulaires en position d’activité et les agent contractuels, chercheurs et ingénieurs ou techniciens sont électeurs. Sauf : les stagiaires, les agents en congé pour convenances personnelles ou sous les drapeaux, les chercheurs étrangers recrutés en CDD.

Comment être inscrit sur les listes électorales ?

Les personnels de l’Inserm sont inscrits sur les listes électorales par les soins de l’administration en fonction de leur situation à la date de diffusion de la liste électorale préliminaire.

Listes électorales

Les listes électorales ont été finalisées après examen des réclamations et demandes d’inscription par la commission électorale, arrêtées par le PDG de l’Inserm.

La commission électorale

La commission électorale est créée pour veiller à la bonne organisation et à la régularité des opérations électorales. 

Elle est composée des membres élus représentant les personnels siégeant au conseil d’administration sortant et d’un nombre égal de membres représentant l’administration, désignés par le Président-directeur général. Aucun candidat ne peut être membre de la commission électorale. Tout membre élu siégeant au conseil d’administration sortant qui se porte à nouveau candidat aux élections du conseil d’administration doit se faire représenter au sein de la commission.

Eligibilité et candidatures

Qui peut se porter candidat ?

Toute personne remplissant les conditions pour être inscrite sur la liste électorale définitive peut se porter candidat au titre du collège auquel il appartient.

Les élections se déroulent uniquement au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste à un tour. Les représentants des personnels siégeant au CA sont élus par les électeurs de leur collège d’appartenance (I : chercheurs et II : ITA).

Nul ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs au sein du conseil d’administration.

Modalités de candidature

Les candidatures se font sur Eva du 20 janvier à 16h au vendredi 7 février 2025 à 23h59.

Les représentants de listes sont invités à accéder à l’espace Élections sur la plateforme EVA. Une fois inscrits, ils pourront compléter les dossiers de candidature en saisissant les listes de candidats et en déposant les documents nécessaires pour les deux collèges concernés : Collège 1 (chercheurs) et Collège 2 (ITA).

Aucune candidature ne pourra être déposée, retirée ou modifiée après cette date. 

Le dépôt d’un dossier donne lieu à la délivrance d’un accusé de réception. Cet accusé de réception ne peut en aucun cas être considéré comme valant reconnaissance de la recevabilité de la candidature déposée. Seules les candidatures ayant fait l’objet d’un accusé réception seront soumises à validation de la commission électorale.

Les dossiers de candidatures doivent impérativement être constitués sur la base des documents fournis par l’administration : la mise en forme des dossiers de candidature ne doit pas être modifiée. Il convient donc de respecter la dimension des cadres et de veiller, notamment en cas de copier-coller, à ce que le texte figure intégralement dans le cadre en question. Il n’est pas obligatoire de remplir tous les cadres.

Le formulaire de candidature doit comporter au maximum 6 noms.

Il doit être composé exclusivement sur la base du document fourni par l’administration :

  • une liste récapitulative des candidats,
  • une déclaration individuelle de candidature au titre d’une liste (1 page),
  • une profession de foi (PDF)

Spécificités du scrutin

Les élections se déroulent uniquement par correspondance au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste à un tour. Les 6 représentants des personnels siégeant au CA sont élus par deux collèges (I : chercheurs et II : ITA), de la manière suivante :

  • 3 sont élus par les personnels chercheurs titulaires de l’Inserm en position d’activité (collège I – chercheurs);
  • 3 sont élus par les personnels ITA titulaires de l’Inserm en position d’activité (collège II – ITA).

L’électeur a la possibilité :

  • de voter pour une liste sans y apporter de modification
  • ou de changer l’ordre de présentation des candidats en classant au minimum 3 noms.