Composition
La Commission de pilotage et d’accompagnement de la recherche (CPAR) comprend 18 membres dont le mandat est de 5 ans. Les membres de la CPAR de la mandature 2022-2027 ont été élus en 2022. Les élections pour la prochaine mandature (2027-2031) auront lieu du 31 août au 25 novembre 2026.
Membres de la Commission de pilotage et d’accompagnement de la recherche (CPAR) de l’Inserm
- Frédéric Andre
- Stéphane Aymerich
- Cécile Caron
- Virginie Chameroy Le Roy
- Brigitte Couette
- Thierry Dore
- Christophe Dubois
- Dominique Dunon-Bluteau
- Nina Fenouille
- Frédéric Gaymard (président)
- Karine Gionnet
- Juliette Hadchouel
- Serge Kauffman
- Caroline Mai
- Geneviève Marignac (vice-présidente)
- Julio Martins
- Simone Mergui
- Anne Pizard
Principe
9 membres élus
- Quatre sont élus par les membres élus des collèges A1 (DR), A2 (PU, PUPH…), B1 (CR) et B2 (MCU, AHU, chefs de travaux.) des commissions scientifiques spécialisées (CSS) instituées pour la mandature 2022 – 2027 à raison d’un représentant par collège.
- Trois sont élus par les chercheurs titulaires de l’Inserm exerçant des fonctions d’accompagnement de la recherche, dont deux par les directeurs de recherche et un par les chargés de recherche.
- Deux par les personnels titulaires des corps d’ingénieurs, de techniciens et d’administration de la recherche de l’Inserm affectés aux services centraux, à l’administration du siège ou aux délégations régionales de l’Institut, ou mis à disposition d’administrations extérieures.
9 membres nommés par le PDG de l’Inserm
Ces nominations sont prononcées en vue de compléter la représentation des compétences de manière à favoriser l’accomplissement des missions de la Commission d’accompagnement de la recherche.
Missions
La Commission de pilotage et d’accompagnement de la recherche (CPAR) est consultée sur l’évaluation de l’activité des chercheurs exerçant des fonctions d’accompagnement de la recherche.
Le périmètre de la Commission est le suivant :
- Structuration territoriale et thématique de la recherche ;
- Relations partenariales ;
- Relations internationales ;
- Politique d’influence ;
- Politique scientifique ;
- Évaluation de la recherche ;
- Intégrité scientifique ;
- Ressources humaines ;
- Pilotage scientifique, pilotage d’expertise collective ;
- Valorisation et transfert de la recherche ;
- Animation de la recherche ;
- Communication scientifique ;
- Information scientifique et science ouverte ;
- Médiation scientifique.
La CPAR est informée de l’activité des services de l’administration centrale et déconcentrée de l’Inserm.
Textes réglementaires
- Décret n° 83-975 du 10 novembre 1983 modifié relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale ;
- Décret n° 2011-595 du 26 mai 2011 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l’élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique de l’Etat,
- Arrêté du 23 août 2016 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil scientifique de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale ;
- Décision relative aux modalités d’élections CPAR 2022-2026
- Délibération n°2019-053 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés du 25 avril 2019 portant adoption d’une recommandation relative à la sécurité des systèmes de vote par correspondance électronique notamment par internet