Politiques France
- Arrêté du 13 novembre 2023 relatif à l’approbation de la modification du cahier des charges de l’appel à projets « Chaire d’excellence en biologie/santé »
- Arrêté du 10 novembre 2023 relatif à l’approbation des modifications du cahier des charges de l’appel à projets « Innovations en biothérapies et bioproduction »
Politiques Europe
- Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision (UE) 2017/1324 relative à la poursuite de la participation de l’Union au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) dans le cadre d’Horizon Europe [COM(2023) 359 final — 2023/0207 (COD)]
- Règlement d’exécution (UE) 2023/2713 de la Commission du 5 décembre 2023 désignant les laboratoires de référence de l’Union européenne dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Organisation de l’Inserm
- Arrêté du 1er décembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale
- Arrêté du 1er décembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Arrêté du 4 décembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
- Décret du 4 décembre 2023 portant nomination du président de l’Etablissement français du sang – M. PACOUD (Frédéric)
- Décret du 4 décembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – M. GOUZÈNES (Thomas)
- Arrêté du 4 décembre 2023 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène
- Décret du 30 novembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de la société anonyme Bpifrance – Mme CHEREMETINSKI (Claire)
- Arrêté du 22 novembre 2023 portant nomination au conseil scientifique de l’Institut national d’études démographiques
- Arrêté du 7 novembre 2023 portant nomination à la présidence du conseil scientifique de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
