Politiques France
- Arrêté du 8 décembre 2023 relatif à l’approbation du cahier des charges de l’appel à projets « Réseaux d’investigations cliniques, dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro »
Politiques Europe
- Décision d’exécution (UE) 2023/2865 de la Commission du 20 décembre 2023 portant création du consortium pour une infrastructure européenne de recherche INFRAFRONTIER (ERIC INFRAFRONTIER) [notifiée sous le numéro C(2023) 8865]
- Décision (UE) 2023/2848 du Conseil du 9 novembre 2023 autorisant l’ouverture de négociations en vue de la conclusion d’accords, sous forme d’échange de lettres, modifiant et complétant les accords de coopération scientifique et technologique entre l’Union européenne et la République algérienne démocratique et populaire, la République arabe d’Égypte, le Royaume hachémite de Jordanie, la République libanaise et le Royaume du Maroc, respectivement, fixant les conditions et modalités de leur participation, au regard d’Horizon Europe, au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) entrepris conjointement par plusieurs États membres
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Décret du 19 décembre 2023 portant nomination au collège de la Haute Autorité de santé
- Décret du 18 décembre 2023 portant nomination de la directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé – Mme RATIGNIER-CARBONNEIL (Christelle)
- Décret du 18 décembre 2023 portant nomination du directeur de l’Institut national d’études démographiques – M. CLANCHÉ (François)
- Décret du 18 décembre 2023 portant nomination du président du conseil d’administration de l’établissement public Bpifrance – M. BODIN (Christian)
- Décret du 16 décembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de la société anonyme Bpifrance – M. LESUEUR (Thomas)
- Arrêté du 15 décembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de santé publique
- Arrêté du 11 décembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de Campus France
- Arrêté du 8 décembre 2023 portant renouvellement du délégué territorial à la recherche et à la technologie
- Arrêté du 23 octobre 2023 portant nomination au conseil d’administration de Campus France