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Veille juridique du 15 septembre 2023.

Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

Publié le
National
Veille juridique
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    • Arrêté de nomination de la Directrice générale des services (DGS) de l’université Paris 8 (groupe II)

    Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

    • Décret du 30 août 2023 portant approbation de l’élection à l’Académie nationale de médecine (enseignements supérieurs) – M. BLAY (Jean-Yves)

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