Les contenus de la région '' vous seront proposés par défaut, en plus des contenus nationaux sur tout le site. Ce choix s'appliquera également lors de vos prochaines visites.

Vous disposez d'une adresse @inserm.fr, @aviesan.fr, @anrs.fr,
Connectez-vous pour accéder aux pages réservées, pour voir directement
les contenus de votre délégation et pour organiser vos outils Inserm.

Veille juridique du 1er décembre 2023.

Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense notamment un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

National
A+ / A-

Universités

  • Arrêté du 9 novembre 2023 portant nomination de la Directrice générale des services (DGS) de l’université de technologie de Troyes (groupe III)

Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

  • Décret du 28 novembre 2023 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Institut national d’études démographiques – M. HAUTCOEUR (Pierre-Cyrille)
  • Arrêté du 23 novembre 2023 portant nomination par intérim du directeur général de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé