Veille juridique du 20 septembre 2024

Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense notamment un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

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National
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Organisation de l’Inserm

  • Décision n°2024 – 359 portant nomination de Denis VIVIEN à la fonction Directeur adjoint de l’Institut Thématique « Neurosciences, sciences cognitives, neurologie, psychiatrie » à compter du 1er septembre 2024

Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

  • Arrêté du 10 septembre 2024 modifiant l’arrêté du 5 août 2024 relatif à l’élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé

Voir aussi