Politiques Europe
- Résumé de l’avis du contrôleur européen de la protection des données sur la proposition de règlement établissant des procédures de l’Union pour l’autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et fixant les règles régissant l’Agence européenne des médicaments
- Résumé de l’avis du contrôleur européen de la protection des données sur la proposition de règlement relatif aux brevets essentiels à des normes et modifiant le règlement (UE) 2017/1001
Universités
- Décret n° 2023 – 1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l’Université Grenoble Alpes
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Arrêté du 30 octobre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement
- Arrêté du 25 octobre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national d’études démographiques