Politiques France
- Avenant n° 1 du 17 octobre 2023 à la convention du 4 mars 2020 entre l’Etat, l’Agence nationale de la recherche et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d’investissements d’avenir (action « Valorisation – Fonds national de valorisation », volet « Plan innovation outre-mer »)
- Avenant n° 1 du 17 octobre 2023 à la convention du 4 mars 2020 portant avenant n° 1 à la convention du 19 août 2019 entre l’Etat et l’Agence nationale de la recherche relative au programme d’investissements d’avenir (action « Valorisation – Fonds national de valorisation »)
Politiques International
- Information concernant l’entrée en vigueur de la reconduction de l’accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le gouvernement des États-Unis d’Amérique [2023/2436]
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Arrêté du 16 octobre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national du cancer
- Arrêté du 16 octobre 2023 portant nomination au conseil d’administration de la société Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
- Arrêté du 5 octobre 2023 portant nomination au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique
