Politiques Europe
- Avis du Comité économique et social européen — Proposition de règlement du Conseil établissant le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique pour la période 2026 – 2027 complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation Horizon Europe et abrogeant le règlement (Euratom) 2021/765 du Conseil
- P10_TA(2025)0028 — Évaluation de la mise en œuvre d’Horizon Europe en vue de son évaluation intermédiaire et des recommandations concernant le dixième programme-cadre de recherche — Résolution du Parlement européen du 11 mars 2025 sur l’évaluation de la mise en œuvre d’Horizon Europe en vue de son évaluation intermédiaire et des recommandations concernant le dixième programme-cadre de recherche (2024/2109(INI))
Fonction publique – Santé et sécurité au travail
- Décret du 13 juin 2025 portant nomination au Conseil commun de la fonction publique
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Décret du 18 juin 2025 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence française de développement (AFD)
- Arrêté du 12 juin 2025 portant nomination de la présidente par intérim de l’établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l’industrie
- Décret du 12 juin 2025 portant cessation de fonctions du président de l’Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l’industrie
- Arrêté du 2 juin 2025 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement
- Arrêté du 15 mai 2025 portant nomination au comité scientifique de l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer
- Arrêté du 14 mai 2025 portant modification de l’arrêté du 15 avril 2024 portant nomination des membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
