Crise sanitaire
- Décret n° 2024-156 du 28 février 2024 portant diverses mesures relatives à la préparation et à la gestion des crises sanitaires
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Arrêté du 28 février 2024 portant attribution de fonction de directrice générale adjointe par intérim de l’agence régionale de santé d’Ile-de-France
- Arrêté du 21 février 2024 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherche
- Décret du 21 février 2024 portant nomination de la présidente du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques – Mme BAJOS (Nathalie)
- Décret du 21 février 2024 abrogeant le décret portant reconnaissance de l’association « Ligue Française contre la Sclérose en Plaques » comme établissement d’utilité publique
- Décret du 21 février 2024 portant nomination au Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé
- Arrêté du 20 février 2024 portant nomination du délégué régional académique à la recherche et à l’innovation pour la région Martinique
- Arrêté du 20 février 2024 portant nomination de la déléguée régionale académique à la recherche et à l’innovation pour la région Normandie
- Arrêté du 19 février 2024 approuvant des modifications apportées aux statuts de l’association reconnue d’utilité publique dite « Société Française du Cancer »
- Décret du 15 février 2024 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie