Veille juridique du 13 septembre 2024

Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense notamment un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

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National
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Universités

  • Arrêté du 21 août 2024 portant nomination de la directrice générale des services (DGS) de l’université de technologie de Tarbes (groupe III)
  • Avis du 19 juin 2024 portant sur la coopération scientifique et technologique internationale des universités – Rôle et place de l’Université dans l’organisation des débats publics

Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

  • Arrêté du 30 août 2024 portant nomination du délégué régional académique à la recherche et à l’innovation pour la région Bretagne

Voir aussi