Santé Publique – Sécurité sanitaire des produits de santé – Conflits d’intérêt
- Arrêté du 28 septembre 2023 fixant la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne mentionnées aux I et II de l’article L. 5232 – 5 du code de la santé publique et les catégories de produits présentant un risque d’exposition particulier mentionnées au II de l’article L. 5232 – 5 du code de la santé publique
Universités
- Arrêté du 25 août 2023 portant nomination du Directeur général des services (DGS) de l’université Sorbonne Nouvelle
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
Décret du 10 octobre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer
Décret du 6 octobre 2023 portant nomination au collège du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
Décret du 6 octobre 2023 portant nomination au conseil d’administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Arrêté du 5 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 3 décembre 2015 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 26 septembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement
Arrêté du 26 septembre 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national d’études démographiques
Divers
Liste du 19 septembre 2023 de la Commission d’enrichissement de la langue française – Vocabulaire de la chimie et des matériaux
Délibération n° 2023-082 du 20 juillet 2023 portant homologation d’une méthodologie de référence relative aux traitements de données de la base principale du Système national des données de santé mis en œuvre à des fins de recherche, d’étude ou d’évaluation dans le domaine de la santé par les organismes agissant dans le cadre de leur mission d’intérêt public (MR-007)
Délibération n° 2023-083 du 20 juillet 2023 portant homologation d’une méthodologie de référence relative aux traitements de données de la base principale du Système national des données de santé mis en œuvre à des fins de recherche, d’étude ou d’évaluation dans le domaine de la santé par les organismes agissant dans le cadre de leurs intérêts légitimes (MR-008)
