Politiques Europe
- Recommandation (UE) 2023/498 de la Commission du 1er mars 2023 sur un code de bonnes pratiques en matière de normalisation dans l’espace européen de la recherche
- Recommandation (UE) 2023/499 de la Commission du 1er mars 2023 relative à un code de bonnes pratiques de gestion des actifs intellectuels pour la valorisation des connaissances dans l’espace européen de la recherche
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Décret du 7 mars 2023 portant approbation de l’élection à l’Académie nationale de médecine (enseignements supérieurs) – M. Gérard REACH
- Arrêté du 3 mars 2023 portant nomination de membres au conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
- Décret du 3 mars 2023 portant approbation d’élections à l’Académie des technologies
- Décret du 3 mars 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
- Décret du 2 mars 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement français du sang
- Arrêté du 21 février 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole des hautes études en santé publique
- Arrêté du 27 janvier 2023 portant nomination au Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
Divers
- Régime de la déclaration d’intérêts préalable à l’exercice d’une mission d’expertise auprès du Parlement et des autres pouvoirs publics constitutionnels par les personnels participant directement au service public de la recherche
