Participation d’enseignants-chercheurs aux instances dirigeantes d’associations
Avis du 25 novembre 2025 relatif à la participation d’enseignants-chercheurs aux instances dirigeantes d’associations ayant des liens avec leur université
Veille juridique du 09 janvier 2026
Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense notamment un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.