Politiques – France
Arrêté du 28 septembre 2020 relatif à la prolongation du cahier des charges modifié de l’appel à projets « Projets de recherche et développement structurants pour la compétitivité – Covid-19 »
Politiques – Europe
Résumé de l’avis du Contrôleur européen de la protection des données sur la stratégie européenne pour les données
Organisation de l’Inserm
Décret du 23 septembre 2020 portant nomination d’un président de chambre à la Cour des comptes – M. GAUTIER (Louis)
Crise sanitaire
Décret n° 2020 – 1179 du 26 septembre 2020 modifiant le décret n° 2020 – 860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé
Arrêté du 25 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé
Universités
Arrêté du 15 septembre 2020 portant nomination du directeur général des services de l’université de La Rochelle (groupe II)
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
Décret du 30 septembre 2020 portant nomination du président de l’Etablissement français du sang – M. TOUJAS (François)
Arrêté du 30 septembre 2020 portant nomination de la déléguée régionale à la recherche et à la technologie (région Occitanie)
Décret du 28 septembre 2020 approuvant la dissolution d’une fondation de coopération scientifique et la dévolution de ses biens à une fondation sous égide et abrogeant le décret portant approbation des statuts de cette fondation de coopération scientifique
Décret du 28 septembre 2020 portant nomination du directeur général de l’agence régionale de santé des Hauts-de-France
Décret du 24 septembre 2020 portant approbation des modifications apportées aux statuts d’une fondation de coopération scientifique
Arrêté du 21 septembre 2020 portant nomination et renouvellement de membres au
