Les contenus de la région '' vous seront proposés par défaut, en plus des contenus nationaux sur tout le site. Ce choix s'appliquera également lors de vos prochaines visites.

Vous disposez d'une adresse @inserm.fr, @aviesan.fr, @anrs.fr,
Connectez-vous pour accéder aux pages réservées, pour voir directement
les contenus de votre délégation et pour organiser vos outils Inserm.
╳

Politiques – Europe – Tutelles – Fonction publique – Santé et sécurité au travail – Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

Publié le
National
Veille juridique
Imprimer la page
A+ / A-

Politiques – Europe

Règlement (UE) 2020/1043 du Parlement Européen et du Conseil du 15 juillet 2020 relatif à la conduite d’essais cliniques avec des médicaments à usage humain contenant des organismes génétiquement modifiés ou consistant en de tels organismes et destinés à traiter ou prévenir la maladie à coronavirus (COVID-19), ainsi qu’à la fourniture de ces médicaments

Tutelles

Décret n° 2020 – 878 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre des solidarités et de la santé
Décret n° 2020 – 880 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Fonction publique – Santé et sécurité au travail

Décret n° 2020 – 882 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de la transformation et de la fonction publiques
Arrêté du 30 juin 2020 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l’Etat

Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

Arrêté du 16 juin 2020 portant nomination de la déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie (région Grand Est)
Arrêté du 16 juin 2020 portant nomination de la déléguée régionale adjointe à la recherch

Voir aussi