Politiques – Europe
Règlement (UE) 2020/1043 du Parlement Européen et du Conseil du 15 juillet 2020 relatif à la conduite d’essais cliniques avec des médicaments à usage humain contenant des organismes génétiquement modifiés ou consistant en de tels organismes et destinés à traiter ou prévenir la maladie à coronavirus (COVID-19), ainsi qu’à la fourniture de ces médicaments
Tutelles
Décret n° 2020 – 878 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre des solidarités et de la santé
Décret n° 2020 – 880 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
Fonction publique – Santé et sécurité au travail
Décret n° 2020 – 882 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de la transformation et de la fonction publiques
Arrêté du 30 juin 2020 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l’Etat
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
Arrêté du 16 juin 2020 portant nomination de la déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie (région Grand Est)
Arrêté du 16 juin 2020 portant nomination de la déléguée régionale adjointe à la recherch
