Organisation de l’Inserm
- Arrêté du 15 septembre 2021 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale
Crise sanitaire
- Décret n° 2021 – 1268 du 29 septembre 2021 modifiant le décret n° 2021 – 699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
- Délibération n° 2021-103 du 9 septembre 2021 portant avis sur le projet de décret modifiant le décret n° 2021 – 699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (demande d’avis n° 21015378)
- Arrêté du 24 août 2021 pris en application du III de l’article 2 – 3 du décret n° 2021 – 699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de sortie de crise sanitaire
Universités
- Arrêté du 10 septembre 2021 portant nomination du directeur général des services de la communauté d’universités et établissements Université Paris Lumières (groupe III)
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Arrêté du 27 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 5 août 2021 fixant la composition de la Commission nationale de biologie médicale
- Décret du 23 septembre 2021 portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès de la Commission d’accès aux documents administratifs
- Arrêté du 9 septembre 2021 portant nomination au Haut Conseil de la santé publique
