Les contenus de la région '' vous seront proposés par défaut, en plus des contenus nationaux sur tout le site. Ce choix s'appliquera également lors de vos prochaines visites.

Vous disposez d'une adresse @inserm.fr, @aviesan.fr, @anrs.fr,
Connectez-vous pour accéder aux pages réservées, pour voir directement
les contenus de votre délégation et pour organiser vos outils Inserm.
╳

Fonction publique – Santé et sécurité au travail – Crise sanitaire – Activités de recherche

Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne, au Bulletin officiel Santé - Protection sociale et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

Publié le
National
Veille juridique
Imprimer la page
A+ / A-

Fonction publique – Santé et sécurité au travail

Crise sanitaire

  • Arrêté du 21 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l’infection du virus SARS-CoV‑2

Activités de recherche

Universités

  • Arrêté du 22 juin 2021 portant nomination de la directrice générale des services de l’université de Perpignan Via Domitia (groupe II)

Voir aussi