Activités de recherche
- Décision du 26 septembre 2020 portant autorisation de conservation d’embryons humains à des fins de recherche en application des dispositions de l’article L. 2151 – 5 du code de la santé publique
- Décision du 26 septembre 2020 portant renouvellement d’autorisation de protocole de recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines en application des dispositions de l’article L. 2151 – 5 du code de la santé publique
- Décision du 26 septembre 2020 portant renouvellement d’autorisation de conservation de cellules souches embryonnaires humaines à des fins de recherche en application des dispositions de l’article L. 2151 – 5 du code de la santé publique
Hôpitaux
- Décret du 19 novembre 2020 relatif à la création du centre hospitalier régional de Poitiers par fusion-absorption du groupe hospitalier Nord Vienne par le centre hospitalier régional universitaire de Poitiers
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Arrêté du 25 novembre 2020 portant nomination par intérim du directeur général de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
- Arrêté du 24 novembre 2020 portant nomination des membres des comités d’experts chargés d’autoriser les prélèvements d’organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sur une personne vivante
- Arrêté du 23 novembre 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national d’études démographiques
- Décret du 20 novembre 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Bpifrance
- Arrêté du 19 novembre 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de santé publique
- Arrêté du 18 novembre 2020 portant nomination de membres au conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
- Arrêté du 10 novembre 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement (rectificatif)
- Arrêté du 12 octobre 2020 portant nomination au comité scientifique du BRGM
