Les contenus de la région '' vous seront proposés par défaut, en plus des contenus nationaux sur tout le site. Ce choix s'appliquera également lors de vos prochaines visites.

Vous disposez d'une adresse @inserm.fr, @aviesan.fr, @anrs.fr,
Connectez-vous pour accéder aux pages réservées, pour voir directement
les contenus de votre délégation et pour organiser vos outils Inserm.

Crise sanitaire – Activités de recherche – Hôpitaux – Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm – Divers

Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne, au Bulletin officiel Santé - Protection sociale et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

National
A+ / A-

Crise sanitaire

Activités de recherche

Hôpitaux

  • Décret du 29 juillet 2022 portant nomination du directeur général du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) – M. GUYADER (Eric)

Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

Divers

  • Arrêté du 28 juin 2022 modifiant l’arrêté du 31 octobre 2012 portant reconnaissance de la mission d’utilité publique de l’Association française du lupus et autres maladies auto-immunes