Organisation de l’Inserm
- Décision n°2023 – 371 du 1er décembre 2023 de nomination de Mme Marion Cipriano – directrice de l’évaluation de l’Inserm
Activités de recherche
- Décret n° 2023 – 1401 du 30 décembre 2023 relatif aux modalités d’information des personnes concernées par l’examen de leurs caractéristiques génétiques réalisé à des fins de recherche scientifique prévu à l’article L. 1130 – 5 du code de la santé publique
Universités
- Décret n° 2024 – 3 du 2 janvier 2024 modifiant le décret n° 2020 – 1527 du 7 décembre 2020 portant création de l’Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts
Hôpitaux
- Décret du 29 décembre 2023 portant nomination du directeur général des Hospices civils de Lyon – M. LE MOIGN (Raymond)
Divers
Avis du 17/02/2023 du Collège de déontologie de l’enseignement supérieur et de la recherche – Expression publique des chercheurs
Avis du 15/09/2023 du Collège de déontologie de l’enseignement supérieur et de la recherche – Besoins exprimés par les référents déontologues dans le cadre des moyens nécessaires à l’accomplissement de leurs missions