Veille juridique du 10 février 2025

Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense notamment un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

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National
Veille juridique
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Organisation de l’Inserm

  • Arrêté du 27 janvier 2025 portant nomination du directeur de l’agence autonome de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale, Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales maladies infectieuses émergentes (ANRS MIE)
  • Arrêté du 23 janvier 2025 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale

Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

  • Arrêté du 3 février 2025 portant nomination de la Déléguée régionale académique à la recherche et à l’innovation pour la région Corse
  • Arrêté du 29 janvier 2025 portant nomination du Délégué régional académique à la recherche et à l’innovation pour la région Nouvelle-Aquitaine
  • Arrêté du 9 janvier 2025 portant nomination du Directeur général des services (DGS) de l’université de Reims Champagne-Ardenne (groupe I)

Voir aussi