Politiques Europe
- Information concernant l’entrée en vigueur du renouvellement de l’accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la République fédérative du Brésil
Universités
- Arrêté du 22 juillet 2022 portant nomination de la Directrice générale des services (DGS) de la Communauté d’universités et établissements Normandie Université (groupe III)
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Décret du 31 août 2022 portant nomination du président de la Commission d’accès aux documents administratifs – M. LASSERRE (Bruno)
- Décret du 31 août 2022 portant nomination à la Commission d’accès aux documents administratifs
- Décret du 30 août 2022 approuvant la dissolution d’une fondation de coopération scientifique et abrogeant le décret portant approbation des statuts de cette fondation
- Décret du 25 août 2022 approuvant la dissolution de la fondation reconnue d’utilité publique dite « Fondation Leducq », abrogeant le décret portant reconnaissance de cette fondation comme établissement d’utilité publique et approuvant le transfert de ses biens
- Arrêté du 16 août 2022 portant nomination au comité de veille et d’anticipation des risques sanitaires institué à l’article D. 1413 – 92 du code de la santé publique
- Décret du 12 août 2022 portant nomination de l’administrateur du Collège de France – M. RÖMER
- Arrêté du 4 août 2022 portant nomination de la directrice par intérim de l’Ecole des hautes études en santé publique (EHESP)
