Politique France
- Avenant n° 1 du 17 mars 2022 à la convention du 2 juin 2021 entre l’Etat, l’Agence nationale de la recherche et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d’investissements d’avenir (action « Financement structurel de l’écosystème de l’éducation, de l’enseignement supérieur, de l’innovation et de la valorisation »)
- Avenant n° 1 du 17 mars 2022 à la convention du 14 mai 2021 entre l’Etat, l’EPIC Bpifrance et la société anonyme Bpifrance relative au programme d’investissements d’avenir (action « aides à l’innovation bottom-up », volet « aides nationales »)
Crise sanitaire
- Arrêté du 12 mars 2022 modifiant l’arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l’infection du virus SARS-CoV‑2
Universités
- Arrêté du 21 février 2022 portant nomination du Directeur général des services de l’université Montpellier (groupe supérieur)
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Décret du 16 mars 2022 portant nomination de l’administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives – M. JACQ (François)
- Décret du 15 mars 2022 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales – Mme DONADINI (Christèle)
- Décret du 15 mars 2022 portant nomination au conseil d’administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement – M. LE MÉTAYER (Édouard)
- Arrêté du 7 mars 2022 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
- Arrêté du 24 février 2022 portant nomination du Délégué régional académique à la recherche et à l’innovation
Divers
- Arrêté du 14 janvier 2022 portant acceptation d’un legs
