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Veille juridique du 21 février 2025

Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense notamment un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

Publié le
National
Veille juridique
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Organisation de l’Inserm

  • Décision n°2025 – 87 portant fin de fonction de Monsieur Etienne HIRSCH à la fonction de directeur de l’Institut Thématique « Neurosciences, sciences cognitives, neurologie, psychiatrie » de l’Inserm
  • Décision n°2025 – 88 portant nomination de Monsieur Denis VIVIEN à la fonction de directeur de l’Institut Thématique « Neurosciences, sciences cognitives, neurologie, psychiatrie » de l’Inserm

Universités

Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

  • Décret du 19 février 2025 portant nomination du directeur général de la recherche et de l’innovation du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche – M. MOULLET (Jean-Luc)
  • Décret du 17 février 2025 portant nomination au conseil d’administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
  • Arrêté du 17 février 2025 portant nomination du délégué territorial à la recherche et à la technologie pour la collectivité de Polynésie française

Voir aussi