Organisation de l’Inserm
- Décision n°2024 – 280 portant nomination de Mme Françoise SIMON-PLAS à la fonction de déléguée régionale PACA et Corse à compter du 1er juillet 2024
Activités de recherche
- Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l’arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Décret n° 2024 – 670 du 3 juillet 2024 relatif à la coordination de la santé sexuelle
- Arrêté du 28 juin 2024 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de santé publique
- Arrêté du 28 juin 2024 portant nomination au conseil d’orientation de l’Institut des hautes études par les sciences et la technologie
- Décret du 28 juin 2024 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer
- Arrêté du 21 juin 2024 modifiant l’arrêté du 3 décembre 2015 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
- Délibération n° 2024-045 du 20 juin 2024 portant modification du règlement intérieur de la Commission nationale de l’informatique et des libertés
- Arrêté du 18 juin 2024 portant nomination des membres de la commission d’examen des candidatures à la fonction de président de l’Agence nationale de la recherche
Divers
- Liste du 19 juin 2024 portant vocabulaire de la santé et de la médecine
- Tables de concordances exhaustives de la partie règlementaire du code de la recherche
