Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Arrêté du 5 février 2024 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement
Veille juridique du 16 février 2024
Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense notamment un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.
