Veille juridique du 9 février 2024

Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense notamment un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

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National
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Organisation de l’Inserm

Universités

  • Arrêté du 16 janvier 2024 portant nomination au Conseil national des universités sur les sièges réservés aux élus non pourvus à l’issue des élections de 2023

Hôpitaux

  • Décret du 8 février 2024 portant nomination du directeur général du centre hospitalier universitaire de Strasbourg – M. HENNI (Samir)

Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

  • Décret du 7 février 2024 portant nomination de la présidente de l’Institut de recherche pour le développement – Mme VERDIER (Valérie)

Voir aussi