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Veille juridique du 01 septembre 2023

Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

Publié le
National
Veille juridique
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Hôpitaux

  • Décret du 28 août 2023 portant nomination de la directrice générale du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) – Mme DURAND-ROCHE (Valérie)
  • Décret du 28 août 2023 portant nomination de la directrice générale du centre hospitalier universitaire de Tours (Indre-et-Loire) – Mme RIVIERE (Floriane)

Voir aussi