Politiques Europe
- Accord international entre l’Union européenne, d’une part, et la République tunisienne, d’autre part, concernant la participation de la République tunisienne au programme-cadre pour la recherche et l’innovation « Horizon Europe » de l’Union
Organisation de l’Inserm
- Arrêté du 25 novembre 2022 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale
- Arrêté du 17 novembre 2022 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale
Universités
- Décret n° 2022 – 1504 du 1er décembre 2022 modifiant le décret n° 2014 – 1673 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d’universités et établissements Normandie Université
- Décret n° 2022 – 1474 du 24 novembre 2022 portant création de l’Université de Rennes et approbation de ses statuts
- Décret n° 2022 – 1475 du 24 novembre 2022 pérennisant les statuts de l’Université Paris sciences et lettres (Université PSL)
Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm
- Décret du 28 novembre 2022 portant nomination au conseil d’administration du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives – Mme LI-SAÏ FLORENTIN (Marie-France)
- Arrêté du 25 novembre 2022 portant nomination au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
- Arrêté du 23 novembre 2022 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence de la biomédecine
- Arrêté du 7 novembre 2022 portant nomination du directeur général des services (DGS) du CNAM (groupe I)
- Arrêté du 26 octobre 2022 portant approbation de la convention constitutive du groupement d’intérêt public « Collecteur analyseur de données »
