Les contenus de la région '' vous seront proposés par défaut, en plus des contenus nationaux sur tout le site. Ce choix s'appliquera également lors de vos prochaines visites.

Vous disposez d'une adresse @inserm.fr, @aviesan.fr, @anrs.fr,
Connectez-vous pour accéder aux pages réservées, pour voir directement
les contenus de votre délégation et pour organiser vos outils Inserm.
╳

Crise sanitaire – Activités de recherche – Universités – Hôpitaux – Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm – Divers

Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne, au Bulletin officiel Santé - Protection sociale et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

Publié le
National
Imprimer la page
A+ / A-

Crise sanitaire

Activités de recherche

  • Arrêté du 25 mars 2022 modifiant l’arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles

Universités

  • Arrêté du 7 mars 2022 portant désignation de membres au Conseil national des universités pour les disciplines de santé
  • Arrêté du 7 mars 2022 portant désignation des membres des bureaux des sections du Conseil national des universités pour les disciplines de santé et désignation des présidents de sous-section des disciplines médicales et odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines de santé

Hôpitaux

  • Décret du 31 mars 2022 portant nomination de la directrice générale du centre hospitalier universitaire de Limoges – Mme MOCAER (Pascale)

Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

Divers

Voir aussi