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Activités de recherche – Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

Le Département des Affaires Juridiques vous informe de l'actualité juridique parue dans le courant de la semaine. Cette veille recense un extrait des textes publiés au Journal officiel de la République française, au Journal officiel de l'Union européenne, au Bulletin officiel Santé - Protection sociale et au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation. Nous attirons votre attention sur le décalage possible entre la date de publication et la date de signature des textes.

Publié le
National
Veille juridique
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Activités de recherche

Instances et organismes intervenant dans le domaine d’activités de l’Inserm

  • Décret du 1er septembre 2021 portant nomination d’une commissaire du Gouvernement auprès de la Commission d’accès aux documents administratifs
  • Arrêté du 25 août 2021 portant nomination au conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine
  • Arrêté du 9 août 2021 portant approbation des modifications de la convention constitutive du groupement d’intérêt public dénommé « Agence de mutualisation des universités et des établissements d’enseignement supérieur ou de recherche et de support à l’enseignement supérieur ou à la recherche (AMUE) »
  • Avis relatif à un appel à candidatures en vue de pourvoir la fonction de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Voir aussi