Missions et composition
Le Caes (Comité d’action et d’entraide sociale), association régie par la loi 1901 relative au contrat d’association, a la vocation de promouvoir, organiser, développer et réaliser toute œuvre, tout projet et toute activité de caractère social, culturel, de loisirs et de solidarité. Elle a pour mission de défendre le droit aux vacances pour tous, de proposer des activités au niveau national et au niveau local via les Comités locaux d’action sociale (Clas).
Le Caes est géré par un conseil d’administration (Cnas) composé de 17 membres élus sur listes syndicales soumises par les organisations syndicales représentées au Comité technique de l’Inserm.
Élection du Cnas
Modalités électorales
Qui est électeur ?
Les fonctionnaires Inserm titulaires et non titulaires, les CDI, les CDD, les retraités Inserm inscrits sur le fichier retraité du Caes et le personnel rémunéré par le Caes.
Comment être inscrit sur la liste électorale ?
Les personnels de l’Inserm sont inscrits sur les listes électorales par les soins de l’administration de l’Inserm en fonction de leur situation à la date de diffusion de la liste électorale préliminaire. Les retraités et le personnel du Caes sont inscrits sur la liste électorale par le Caes.
Qui peut se porter candidat ?
Les candidatures sont présentées par les organisations syndicales représentées à l’Inserm au sein du comité sociale d’administration d’établissement (CSAE). Seules les personnes inscrites sur la liste électorale peuvent être candidates, à l’exclusion des personnels rémunérés par le Caes.
Élections 2023
Programmes des organisations syndicales et listes des candidats à l’élection
Qui peut voter ?
Commission électorale
Les élections au Cnas se déroulent sous la responsabilité d’une commission électorale, pour le mandat 2023 – 2027, elle est composée de :
- Représentant de l’administration de l’Inserm :
- Claire Watremez Vescovi, responsable du service des affaires sociales.
- Représentants du Cnas :
- Titulaires : François Coulier, Kader Boulanouar ;
- Suppléants : Christine Leste-Lasserre, Patricia Ferrari.
- Représentants des organisations syndicales (titulaires et suppléants) :
- Sgen CFDT Recherche EPST : Izolina Lopes, Jean-Luc Carrier ;
- SNCS-FSU : Maria Angeles Ventura, Patricia Krief ;
- SNPTES-Unsa : Olivier Gribouval ;
- SNTRS-CGT : Jean Kister, Bertrand Morache.
Calendrier
- Jeudi 26 janvier 2023
Diffusion des listes électorales préliminaires sur le site du Caes - Mercredi 22 février 2023 à 17h00
Clôture des réclamations - Lundi 6 mars 2023 à 10h00
Commission électorale – Examen des réclamations des listes électorales - Mercredi 8 mars 2023
Diffusion des listes électorales définitives sur les sites pro Inserm et du Caes - Mardi 28 mars 2023 à 23h00
Dépôt des candidatures - Vendredi 31 mars 2023 à 15h30
Commission électorale – Validation des candidatures
- Lundi 17 avril 2023
Ouverture de la plateforme du vote électronique
Envoi aux électeurs des notices de vote et des identifiants (au plus tard) - Mardi 9 mai 2023 à 15h30
Réunion de scellement du système électronique - Mercredi 10 mai 2023
Ouverture du scrutin électronique à 9h00 (heure de Paris) - Mercredi 17 mai 2023
15h00 : Clôture du scrutin
15h30 : Dépouillement et proclamation des résultats. Etablissement du procès-verbal. Proclamation des résultats - Lundi 22 mai 2023
Diffusion des résultats
