Le Caes est une association régie par la loi de 1901 dont les salariés et retraités de l’Inserm sont membres de droit. Comme chaque année l’Assemblée Générale est l’occasion d’examiner le bilan de l’exercice écoulé. C’est aussi un moment d’échanges et de réflexions sur l’exercice en cours et sur l’avenir.
Nous avons besoin de vous
Les votes des résolutions se font maintenant de manière électronique, ce qui permet une meilleure et plus active participation des agents à la vie du Caes. Votre présence physique à l’Assemblée Générale est néanmoins fortement encouragée !
Ce vote à distance pour l’approbation des résolutions et la désignation des nouveaux contrôleurs de gestion se déroulera en amont de l’Assemblée Générale, à partir du lundi 22 mai. Vous recevrez prochainement par courrier électronique toutes les informations nécessaires pour pouvoir exercer votre droit de vote. Les votes devront être validés avant le mercredi 7 juin à minuit.
Votes soumis à l’Assemblée Générale
- 1ère résolution : Approbation du rapport moral et quitus au conseil.
- 2ème résolution : Approbation des comptes.
- 3ème résolution : L’Assemblée Générale décide d’affecter le déficit de 157 190 € de l’exercice 2022 à la réserve libre. Cette réserve sera ainsi de 512 059 € au 14/06/2023 (date de l’Assemblée Générale).
- 4ème résolution : L’Assemblée Générale décide de maintenir pour 2022, la réserve obligatoire à son montant précédent de 391 720 €.
- 5ème résolution : Nomination des contrôleurs de gestion pour l’exercice 2023
- 6ème résolution : Modifications des Statuts du Caes Inserm. L’Assemblée Général décide à la majorité des 2/3 de modifier les statuts du Caes Inserm tel que présenté dans ce document.
Les modifications des statuts soumises à l’approbation de l’Assemblée Générale ont pour but principal d’inscrire formellement la possibilité de réunions du Cnas et de l’Assemblée Générale par visioconférence (articles 15 et 19). Elles permettent également de préciser les modalités de modification des statuts à l’initiative des membres de l’association (article 30) ; des corrections mineures sont aussi apportées (articles 2, 3, 11, 24, 26, 28 et 29).
Ordre du jour
8h45 – 9h15 :
Enregistrement des présents
9h15 – 12h30 :
Rapport moral
Rapport financier
Rapport du Commissaire aux Comptes
Rapport des Contrôleurs de Gestion
14h00 – 16h00
Bilan et perspectives des secteurs
Participation au repas de l’Assemblée Générale
Si vous souhaitez assister au repas de l’Assemblée Générale, inscrivez-vous en nous écrivant à administration.caes@inserm.fr impérativement avant le 15 mai 2023.
Prix du repas : 6 €
Un ticket-repas vous sera remis le jour de l’Assemblée Générale.
Comment venir
FIAP Jean Monnet – 30 rue Cabanis
75014 Paris
Ligne 6 (Glacière) RER B (Denfert
Rochereau).
Bus 21, 62, 68, 92.
Rapport moral
L’année 2022 a été fortement marquée au niveau international par la guerre d’agression menée en Ukraine par les forces Russes, et au niveau national par une forte inflation, notamment sur les prix des
produits alimentaires, et par une attaque brutale du gouvernement sur nos systèmes de retraite. Ces évènements, qui nous affectent tous dans nos modes de vie, se poursuivent en ce début d’année 2023.
Cette année aura été pour le Caes l’année de la reprise après la pandémie de Covid-19 qui nous a touchés depuis le début de ce mandat.
De nombreuses activités prévues initialement en 2020 et 2021 par les secteurs Voyages, Loisirs-Culture ou Sports ont pu avoir lieu en 2022.
Globalement, les activités que nous avons proposées ont connu un succès exceptionnel, à l’instar des Retrouvailles du secteur Retraités ou des sorties à Londres (Loisirs-Culture), Poitiers et Amiens
(Retraités), ou Marrakech (Loisirs-Culture et Sports). Ces succès sont dus sans aucun doute en partie aux taux de subvention promotionnels que nous avons appliqués et à la suspension temporaire du plafond
annuel de subvention, mais aussi au regain d’intérêt des agents après 2 années de pandémie et de confinements.
Le Caes a fêté dignement ses 50 ans d’existence, avec des activités spécifiques proposées dans les Clas ainsi qu’une soirée mémorable qui a réuni 6 présidents ou anciens présidents du Caes. M. Philippe Lazar, ancien Directeur général de l’Inserm, signataire de la 1ère convention entre l’Inserm et le Caes, nous a honorés de sa présence ainsi que M. Damien Rousset, Directeur général délégué à l’administration.
Au total, ce sont près de 1000 personnes qui ont pu participer aux célébrations de nos 50 ans, partout en France.
Fait rare dans l’histoire du Caes Inserm, trois syndicats (SNTRS-CGT, SNCS-FSU et SNPTES-Unsa) se sont opposés en février 2022 au vote du budget, budget qui incluait pourtant une hausse très conséquente
du budget des Clas, la prise en compte de nombreuses subventions à taux promotionnel, ainsi qu’une enveloppe dédiée à la célébration du cinquantenaire du Caes.
Seul le Sgen-CFDT a voté l’application en 2022 de taux promotionnels pour les centres et accueils de loisirs et pour les stages sans hébergement, le renouvellement de la subvention pour soutien
scolaire du secteur Jeunesse, l’augmentation des capacités des séjours à Londres ou Marrakech des secteurs Loisirs-Culture et Sports ou encore l’achat de périodes d’occupation d’un studio à Serre Chevalier, dans les Hautes-Alpes pour le secteur Vacances.
Le site web du Caes a été entièrement refondu, avec l’aide du Département de l’Information Scientifique et de la Communication, et est maintenant partie intégrante du site Inserm Pro, gage d’une meilleure visibilité pour nos ouvrants droit. Dans le même temps, nos autres supports de communication vers les agents et retraités ont été modernisés et améliorés pour assurer une meilleure information sur
les activités et subventions proposées par le Caes.
Nous avons changé notre prestataire de billetterie, pour une prestation sensiblement améliorée pour un coût annuel divisé par 3.
Le secteur Solidarité est devenu le secteur Solidarité et Handicap, afin de bien montrer toute l’attention que nous portons à la question du handicap. Les activités sportives, culturelles et de loisirs des ouvrants
et ayants droit en situation de handicap, y compris les enfants de plus de 21 ans, peuvent maintenant être subventionnées par le secteur Solidarité et Handicap.
Pour les Comités locaux, après la prise en charge au niveau national des frais bancaires et l’augmentation du plafond des week-ends Clas applicables en 2021, nous avons renforcé l’autonomie des Clas avec la possibilité de proposer 1, 2, 3 ou 4 activités « Coups de cœur » à taux promotionnels.
Nous avons introduit en 2022 des séjours à taux promotionnels dans les catalogues Vacances, qui s’ajoutent aux promotions déjà existantes dans les catalogues Jeunesse. Les plafonds journaliers
pour ces 2 secteurs ont été augmentés pour s’adapter à l’inflation actuelle. L’aide complémentaire au ski a été fortement revalorisée, mais il est vrai qu’elle ne l’avait pas été depuis 2007 lors des 3 mandats précédents.
Le nouvel investissement Vacances à Serre-Chevalier acheté cette année ne permet pas de compenser les liquidations que nous avons subies pour d’autres sociétés civiles à Tignes ou à La Plagne. Ces
liquidations nous ont cependant rapporté d’importantes plus-values, qui diminuent d’autant le déficit de l’exercice 2022 et augmentera donc la réserve libre du Caes après validation par l’Assemblée Générale.
Nous proposons à l’Assemblée Générale la modification de nos statuts. Cette modification introduit la possibilité de se réunir par visioconférence lors de nos sessions du Cnas et lors des Assemblées
Générales. Les réunions par visioconférences nous ont été imposées au cours de ce mandat par les confinements dus à la crise sanitaire à Covid-19, mais n’étaient pas prévues formellement dans nos statuts.
Le nouveau texte, s’il est validé par l’Assemblée Générale, formalisera également la possibilité de vote à distance des résolutions, possibilité que nous avons introduite au cours de ce mandat.
Cette année est une année d’élection, et l’Assemblée Générale 2023 sera l’occasion d’une transition vers un conseil d’administration renouvelé. Je suis persuadé que la nouvelle équipe saura agir dans
l’intérêt du Caes et de ses ouvrants droit.
François Coulier
Président du Caes Inserm
Bilan d’activité des secteurs
Secteur Vacances
Patricia Ferrari et Marie-Claude Babron
En 2022, le budget consacré au secteur « Vacances » a été de 563 204 €, en augmentation de 29 % par rapport à 2021.
Ce budget se répartit en 3 postes : les Propositions catalogues Caes (53,7 %), les Subventions « a posteriori » (37,6 %) et les Amortissements et travaux de notre patrimoine (8,7 %).
- Propositions catalogues Caes – montant des subventions : 302 768 € pour 515 séjours, avec un nombre de séjours en augmentation et un coût supérieur de 28 % en raison de l’augmentation du coût des séjours et de l’opération Spécial COVID (35 – 85 %).
- Subventions « a posteriori » - montant des subventions : 211 977 €, pour 711 séjours soit une diminution pour la deuxième année consécutive.
- Amortissements-Travaux : 46 925 € d’amortissement des 8 mobil homes, des parts dans des Sociétés Civiles Immobilières et des semaines en multipropiété dans les Villages Vacances du Tourisme Social et 1 534 € de travaux de maintenance de nos mobil homes.
Solidarité et Handicap
Sandrine Curtet Benitski
Ce secteur permet aux agents actifs et retraités de l’Inserm, qui doivent surmonter des difficultés financières, de bénéficier des aides suivantes :
- des prêts « Solidarité » à taux zéro de 4 200 € maximum, remboursables sur 50 mois pouvant atteindre 5 000 € remboursables sur 72 mois pour l’achat de matériel ou d’aménagements spécifiques liés à un handicap. En 2022, 24 dossiers ont été étudiés et 18 prêts accordés pour un montant de 59 300 €.
- des subventions exceptionnelles à 85 % pour faciliter l’accès aux prestations proposées par le Caes (hors secteur Voyages). En 2022, les 4 dossiers étudiés ont été acceptés pour un coût de 2 262 €.
La commission se réunit dès que nécessaire et étudie les dossiers anonymisés avec la plus grande attention. Avant qu’il ne soit trop tard, prenez contact avec Sylvie Dupuy.
En 2022, le secteur a mis en place le subventionnement a posteriori des activités sportives, culturelles et de loisirs pratiqués à l’année des ouvrants droit, conjoint et enfants de plus de 21 ans à charge,
en situation de handicap. Les informations concernant le secteur Solidarité et Handicap se trouvent sur notre site rubrique : Solidarité et Handicap.
Loisirs-Culture
Céline Lépine
L’année 2022 a été une grande année. 582 personnes sont parties avec le secteur « Loisirs et Culture » : 168 pour des séjours reportés de 2020 et 2021 (Amsterdam, Les Lacs Italiens et La Palmyre) et 414
pour les séjours 2022. Le week end Clas à Nantes, 22 participants avec des agents nantais (26 personnes) ont découvert cette ville. Dans le cadre des festivités des 50 ans du Caes Inserm, le secteur a proposé aux agents un séjour à Londres, combiné avec la visite des studios d’Harry Potter au taux promotionnel 35 – 85 % (148 personnes : 104 adultes et 44 enfants). En association avec le secteur « Sport », nous avons proposé un séjour à Marrakech dans la continuité du trek au Maroc, également au taux promotionnel 35 – 85 % (45 personnes).
N’oublions pas la subvention festivals (153 participants) et les places d’opéra (20 participants).
Jeunesse
Abdelkader Boulanouar et Christine Leste-Lasserre
En 2022, le secteur Jeunesse reprend son niveau d’avant la crise sanitaire. Budget global en 2022 de 472 973 € (468 266 € en 2019). Les actions spéciales Covid pour un montant de 41 029 € ont été prolongées en 2022 avec le maintien du taux promotionnel (35 – 85 %) et doublement du plafond journalier à 60 € pour les subventions de stages sans hébergement sur toute l’année.
De même, pendant l’été, les accueils en centre ou accueil de loisirs sans hébergement, les mini-séjours et mini camps ont bénéficié du plafond à 60 € /jour et du taux promotionnel. La subvention soutien
scolaire a bénéficié à 140 enfants pour un montant de 35 786,72 €. La crise sanitaire des années 2020 et 2021 a eu des conséquences importantes sur l’organisation d’activités scolaires comme les classes
transplantées (108 enfants en 2022 contre 238 en 2019). Espérons que la reprise se fasse en 2023.
Retraités
Nicole Lacaze
« Croyez-nous pour 2022 plein de projets attendent nos amis retraités ! »
On vous le disait à la fin de notre message de l’année dernière, nous avons tenu cet engagement.
L’année 2022 a démontré votre intérêt pour les journées culturelles. Vous étiez 29 à Amiens, 17 à Médan, 14 à la maison de Rosa Bonheur et 20 pour la découverte de Poitiers. Les conférences et
expositions ont également été appréciées avec 220 participations.
Les randonneurs mensuels sont toujours aussi assidus, 28 cartes d’adhésion à la Fédération Française de Randonnée Pédestre et 161 participations. La randonnée en étoile à Villard-de –Lans 12
participants, les dénivelés ont effrayé une partie de nos fidèles. Les activités très attendues comme la Galette avec 34 personnes, le repas annuel accompagné d’une visite a rassemblé 60 personnes ; les
retrouvailles, rassemblement des agents retraités de toute la France à Théoule-Sur-Mer a permis à 56 personnes de fêter les 50 ans du Caes. A la grande soirée du 15 octobre, vous avez été très nombreux
à manifester votre attachement au Caes en y participant.
Sports
Olivier Lefebvre
Nous avons voté au Cnas de février 2023 la création d’une nouvelle ligne budgétaire pour financer vos activités sportives mais également culturelles ou de loisirs uniquement à l’année. Les bénéfices sont
nombreux pour vous : une meilleure prise en compte de vos loisirs à l’année pour vous mais également vos conjoints et vos enfants de 21 à 26 ans, une simplification également puisque vous n’avez plus qu’un seul interlocuteur le Caes, une plus grande égalité car vous aurez tous le même plafond de subventionnement enfin une amélioration de la rapidité de traitement de vos dossiers puisque
toutes les démarches se feront en ligne. En conséquence les coupons sports sont abandonnés. Les demandes de dossiers doivent nous parvenir avant le 30 septembre. Vous aurez jusqu’au 15 novembre pour nous faire parvenir vos factures acquittées.
Concernant les activités collectives, le séjour familial en raquette a permis la découverte du Mont Lozère à 11 personnes, 8 agents ont participé à un séjour Marche aquatique+nordique+pédestre. Dans
les activités à venir, 10 randonneront en mai dans les gorges du Verdon et 4 marcheront sur les pas de Stevenson en juin, 12 suivront un tronçon du GR 34 pour traverser la Baie du Mont St Michel en septembre. Enfin 6 sportifs confirmés feront l’ascension du Mont Blanc cet été et 14 découvriront les paysages de l’Atlas en VTT en automne.
Voyages
Patrick Robert
2022 : année de reprise des activités du secteur voyage ! Les voyages 2020 reportés ont enfin eu lieu pour l’Ouzbékistan, cependant le circuit prévu en Russie a été annulé au vu des évènements et
une solution de remplacement a été proposée aux voyageurs au choix Egypte ou Canada. Les voyages programmés pour 2022 ont normalement eu lieu et ont permis la découverte de la Norvège fin
juin début juillet, de l’Egypte et du Canada en septembre et octobre. Enfin, le voyage famille a eu lieu en Crête à la Toussaint. Les voyages Caes auront ainsi permis à 159 personnes de découvrir de nouveaux
horizons et de nouvelles cultures pour un coût Caes de 98 018,03 €, soit une moyenne de 616,47 €. 109 personnes, agents et ayants droit ont bénéficié de la subvention voyage autonome pour un coût moyen
de 312,10 € par individu.
Comités Locaux
Nadine Kaniewski
L’AG 2023 du Caes en juin, marque la fin de la mandature 2019 – 2023 qui aura été affectée par les crises sanitaire et économique. Malgré tout, le Caes et le secteur Clas ont permis aux agents de pouvoir
bénéficier, avec des taux promotionnels, d’activités collectives attractives.
Nous avons travaillé avec les élus des Bureaux Clas en étant réceptifs et constructifs à leurs demandes d’allègement de charges de travail (rapport d’activité allégé, subvention sportive et culturelle chronophage déplacée au Caes, mise en place des virements, etc.).
Les graphiques que nous vous présenterons à l’AG sur le bilan des 4 ans vous montreront l’attachement des agents à leurs Clas, au travers du nombre de participants, participations et budget dépensé.
Le lien social proposé par les Clas se traduit par les activités variées proposées Par et Pour les agents actifs et retraités ainsi qu’à leur famille. Appliquons la devise du Caes : « Faire Ensemble ».
Communication
François Coulier
La commission Communication est là pour assurer la meilleure diffusion des informations du Caes vers les agents actifs et retraités de l’Inserm.
Nous avons continué à optimiser nos outils de communication, grâce à des maquettes plus attractives pour nos Flashs mensuels, le Rapport des secteurs et Bilan d’activité, nos mailings réguliers, ou
notre Foire-aux-Questions (FaQ) maintenant fortement enrichie. Les Flashs mensuels et le Bulletin annuel sont à présent dématérialisés.
Votre espace Adhérent a été amélioré grâce à des fonctionnalités telles que des liens vers vos autres espaces Caes (site web, billetterie en ligne) ou vers notre FaQ, ou encore la possibilité de télécharger au
format PDF votre fiche récapitulative.
L’année 2022 aura vu des modifications majeures de notre site web, avec une nouvelle mise en page maintenant intégrée au site Inserm Pro pour une meilleure visibilité et accessibilité de nos informations.
Rapport financier
Les faits marquants de 2022 qui ont eu un impact sur le compte de résultat du Caes sont :
- La subvention de l’Inserm pour 2022 de 2 017 569 € en hausse de 14 % par rapport à 2021. Cependant cette augmentation est biaisée car en 2021, l’Inserm avait amputé la subvention du Caes de 200 K€ sous couvert de crise Covid-19.
- Une forte reprise de l’activité marquée par la mise en place d’actions post Covid-19 :
• la subvention au taux promotionnel 35 – 85 % des activités collectives des secteurs Loisirs-Culture, Sports et des Comités Locaux et sur certaines prestations des secteurs Vacances et Jeunesse
• la suppression du plafond annuel de subvention, comme en 2021 - Le départ des séjours reportés de 2019 et 2020 en LC (Amsterdam, Lacs Italiens et WE la Palmyre) et Voyages (Egypte en remplacement de la Russie et l’Ouzbékistan)
- Une nouvelle billetterie en ligne Delta CE à compter du 15/10/2022
- La cession imposée d’une partie du patrimoine du Caes ; les parts sociales des SCI Club Hôtel à Tignes et à la Plagne Bellecôte pour une plus-value totale de 168 K€
- L’acquisition de parts sociales dans les SCI Club Hôtel Le Gypaete à Val Thorens, Lo Solehau à Balaruc Les Bains et Club Hôtel à Serre Chevalier pour un montant total de 65 K€
- La mise en place d’une nouvelle subvention a posteriori des activités sportives, culturelles et de loisirs à destination des ouvrants droits, conjoint et enfants de plus de 21 ans en situation de handicap
- La fête pour les 50 ans du Caes au Pavillon Wagram avec 307 participants pour un coût de 63 K€
- L’augmentation de 68 K€ des charges salariales est liée au changement du mode de provisionnement des indemnités de départ à la retraite des salariées du Caes
Le compte de résultat au 31/12/2022 est déficitaire de 157 190 €.
