Ce guide de 36 pages vise à appuyer le directeur d’une formation de recherche ou d’une formation d’appui à la recherche dans l’élaboration du règlement intérieur de sa formation, en lien avec les délégués régionaux de l’lnserm et les services compétents des autres tutelles de l’unité. Il est composé de huit fiches qui abordent notamment les problématiques suivantes :
- moyens de l’unité,
- protection du potentiel scientifique et technique,
- partenariats,
- contrats,
- conditions de travail
- organisation de l’unité.
Guide et annexes
Dix-sept documents, qui suivent une pagination spécifique, sont annexés au guide méthodologique.
Charte du temps
La charte du temps a vocation à être annexée au règlement intérieur de chaque structure. C’est un outil destiné à guider les équipes et les services dans l’organisation collective du temps de travail. La charte du temps a reçu l’avis favorable du Comité technique d’établissement public, le 10 décembre 2020.
