Agir
Issu d’une initiative de terrain, Agir, pour Aide à la gestion et à l’inventaire des risques, est un logiciel conçu et développé à l’Inserm. Son but est de structurer, d’organiser et de regrouper les données de santé et de sécurité au travail de l’unité, d’optimiser leur accès et leur utilisation à tout moment et de faciliter certaines démarches de prévention.
Les bénéfices attendus d’Agir sont multiples :
- centraliser l’information afin de permettre à chaque niveau hiérarchique d’exercer sa responsabilité en termes de connaissance et de gestion des risques professionnels ;
- dématérialiser et fiabiliser l’accès à des données sur les risques dans l’unité ;
- faciliter certaines démarches en prévention des risques : inventaires des produits à risques, suivi des contrôles, déclaration des expositions… ;
- harmoniser les pratiques dans un cadre de mixité.
Retrouvez l’intégralité des possibilités offertes par Agir dans la lettre OSS hors-série n°6.
Agir est mis à disposition de toutes les unités et équipes labellisées par l’Inserm. Il est disponible pour tous les agents de l’unité, quel que soit leur employeur. C’est un logiciel 100% en ligne qui ne nécessite pas d’autorisation ni d’installation particulière.
Pour vous former à l’utilisation d’Agir, des modules d’autoformation sont disponibles sur la plateforme d’e‑formation Inserm. Un livret utilisateur est également disponible en téléchargement dans l’outil.
Renseignez-vous auprès de votre conseiller de prévention de délégation régionale ou via agir-support@inserm.fr
Le registre santé et sécurité au travail
Un registre de santé et de sécurité au travail doit être mis à disposition par le chef de service et être accessible durant les horaires de travail dans chaque unité de recherche, unité de service ou service quels que soient ses effectifs. Il doit être porté à la connaissance des agents le moyen d’y accéder par tous les moyens, notamment par voie d’affichage et information sur l’intranet Inserm Pro.
Ce registre doit être mis à la disposition des agents de la structure et des membres de la F4SCT, le cas échéant, de celles des établissements partenaires tutelles de la structure. Il doit pouvoir être consulté à tout moment par l’inspecteur santé et sécurité au travail, le médecin du travail et le conseiller de prévention.
L’assistant de prévention veille à ce que les éléments consignés dans le registre santé et sécurité au travail soient correctement renseignés et portés à la connaissance du chef de service pour définir les suites à donner.
Le chef de service doit apposer son visa en regard de chaque inscription et peut s’il le souhaite noter des observations et suggestions.
Le registre doit être analysé au moins une fois par an par le conseil de laboratoire qui débat des mesures correctives qui seraient nécessaires.
La F4SCT doit examiner les inscriptions consignées et les suites données à chacune de ses réunions.
Nouveau à l’Inserm
Le registre santé sécurité au travail est désormais dématérialisé dans l’applicatif Agir (AGIR-RSST)
A l’aide d’un simple navigateur internet, chaque agent peut maintenant consulter en ligne le registre de la structure et y inscrire par voie dématérialisée toutes les observations et toutes les suggestions qu’il juge opportun de formuler dans le domaine de la prévention des risques professionnels et l’amélioration des conditions de travail.
Les agents peuvent ainsi consulter leurs propres observations mais aussi celles partagées par les Assistants de Prévention. Via Agir et son système de notifications, les agents suivent la gestion de leurs déclarations par les acteurs de la prévention et le responsable de la structure.
Les observations peuvent être :
- un risque éventuel observé ou encouru ;
- un accident ou un incident vu ou vécu (description détaillée) ;
- un dysfonctionnement ou le non-fonctionnement d’une installation ou d’un dispositif de sécurité ;
- toute suggestion relative à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail.
Afin de faciliter son déploiement et l’utilisation effective par les agents du module AGIR-RSST, une vidéo d’aide à la déclaration a été réalisée à votre attention. Elle est accessible sur les plateformes de PODCAST et d’e‑Formation de l’Inserm :
https://eformation.inserm.fr/course/view.php?id=21
https://pod.inserm.fr/video/2150-renseigner-le-registre-sst
Le fonctionnement complet est décrit et illustré dans le guide utilisateur :
https://prevention.inserm.fr/agir/Livret
Déclarer vos observations et suggestions dans le domaine de la prévention des risques professionnels et l’amélioration des conditions de travail via AGIR- RSST, c’est l’assurance d’avoir un suivi des actions de prévention mises en œuvre, avec le concours de l’assistant de prévention et sous la responsabilité du chef de service.
Le Document Unique d’Evaluation des Risques (DUER)
L’évaluation des risques professionnels est une obligation au sein de toutes les structures de recherche. Elle s’inscrit dans le cadre de la responsabilité du directeur, qui a une obligation générale d’assurer la sécurité et de protéger la santé de ses agents. Elle fait partie intégrante des principes généraux de prévention, démarche de maîtrise des risques énoncée à l’article L4121‑2 du Code du travail :
- Éviter les risques ;
- Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ;
- Combattre les risques à la source ;
- Adapter le travail à l’Homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail […] ;
- Tenir compte de l’état d’évolution de la technique ;
- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui l’est moins ;
- Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail […] ;
- Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ;
- Donner les instructions appropriées aux travailleurs.
Documents généraux
En 2014, l’Inserm organisait une journée nationale de prévention autour du thème « L’évaluation des risques professionnels ». Les documents réalisés à cette occasion seront utiles à quiconque engage cette démarche au niveau d’un collectif de travail ou souhaite simplement comprendre son concept et ses objectifs.
Évaluation des risques professionnels
Démarches de constitution du Document unique – Journées nationales de prévention 2014
Un livret, réalisé par le Bureau de la coordination de la prévention des risques (BCPR) fournit, par nature de risque, des informations générales et pratiques aux agents travaillant en laboratoire. Il s’adresse aux personnels pour les accompagner dans leur activité quotidienne.
Document unique Inserm
En France, l’évaluation des différents risques professionnels auxquels sont exposés les agents doit être regroupée au sein d’un même document, un « document unique » d’évaluation des risques professionnels, parfois abrégé « DUER » ou « DUERP ».
L’Inserm propose un modèle de document unique sous format tableur, conçu avec une approche par grand type de risque. Il est déployé selon une méthode classique :
Document unique d’évaluation des risques professionnels
L’évaluation des risques pour constituer le DUER doit être une démarche collective, au plus proche des postes de travail et de l’activité réelle. Elle est mise en œuvre par les assistants de prévention avec l’aide des agents, et soutenue par le directeur d’unité.
Établir collectivement une liste d’actions de prévention suite à l’évaluation des risques est l’étape essentielle. Sans ce programme d’action, le DUER est incomplet et la démarche d’évaluation ne peut aboutir. Il est recommandé de suivre la mise en place et l’avancement du plan d’action et de faire des points d’étape réguliers au sein du conseil du laboratoire ou du service.
Le DUER doit être mis à jour au moins annuellement et à l’occasion de toute nouvelle activité ou changement important. Il est tenu à la disposition de l’ensemble des agents de l’unité, des conseillers de prévention et des médecins du travail, des membres du F4SCT et de l’inspecteur en santé et sécurité au travail.
CARA-RPS
Les risques psychosociaux (RPS) sont des risques professionnels comme les autres, mais qui s’évaluent et se gèrent selon une méthodologie appropriée. Pour l’évaluation des risques psychosociaux, l’Inserm a développé un outil spécifique CARA-RPS (Collecte, Analyse et Retranscription Automatique des RPS).
CARA-RPS est basé sur un questionnaire anonyme individuel envoyé à chaque agent et interrogeant son ressenti par rapport à 6 facteurs de risques psychosociaux. Ce questionnaire est lui-même basé sur un modèle proposé par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.
