Qu’est-ce que c’est ?
Les risques psychosociaux sont des risques professionnels qui mettent en jeu l’intégrité physique et la santé mentale des salariés et qui ont un impact sur le fonctionnement des établissements.
Les risques psychosociaux correspondent à des situations de travail où sont présents du stress, des violences commises au sein de l’entreprise par des salariés (harcèlement moral ou sexuel, conflits…) et des violences commises sur des salariés par des personnes externes à l’entreprise (insultes, menaces, agressions…).
Ces risques peuvent être causés par l’activité elle-même, par l’organisation ou par les relations de travail. L’exposition à ces situations de travail peut avoir des conséquences sur la santé psychique (dépression, épuisement professionnel, addictions, suicide…) et ou physique des salariés (hypertension, maladies cardiovasculaires, troubles musculo-squelettiques…). (INRS)
Six facteurs de risques
Un collège d’experts, réuni à la demande du ministère du travail, a mis en avant 6 facteurs de risques psychosociaux :
- L’intensité et la complexité du travail
- Les exigences émotionnelles
- L’autonomie et les marges de manœuvre
- Les rapports sociaux au travail
- Les conflits de valeurs
- L’insécurité de la situation de travail
Prise en compte des risques psycho-sociaux
Le code du travail définit l’obligation générale de sécurité qui incombe à l’employeur : « [prendre] les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. »
En 2024, dans le cadre du déploiement du plan triennal de prévention des risques psychosociaux (2024 – 2026), l’Inserm a adapté les dispositifs existants pour piloter et accompagner les démarches RPS dans les délégations régionales :
- une cellule de veille sociale (CVS) a été mise en place au niveau de chaque délégation régionale ;
- une commission de prévention des risques psychosociaux nationale et régionale (CPRPS) a été créée au niveau national. Elle travaille sur les points d’amélioration que l’enquête a fait ressortir et organise les grands axes de la prévention des risques psychosociaux.
Les RPS dans le document unique d’évaluation des risques professionnels
Depuis 2019, le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) intègre les risques psychosociaux. Le DUERP est une obligation prévue par l’article R4121‑1 du code du travail qui :
- présente les résultats de l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité,
- comprend un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail,
- représente le point de départ de la démarche de prévention de votre entreprise, puisqu’il sert de base pour définir un plan d’action.
Campagnes d’évaluation des risques psychosociaux
Dans le cadre de la démarche d’intégration des RPS au DUERP, l’Inserm a donc initié en 2019 une démarche d’évaluation des risques psychosociaux (RPS) à travers l’envoi d’un questionnaire proposé à l’ensemble des agents présents dans les unités labellisées Inserm.
En 2024, le questionnaire d’évaluation a fait l’objet d’une révision permettant une analyse plus précise et intégrant le télétravail.
La nouvelle campagne d’évaluation des risques psychosociaux de l’Inserm débutera en septembre 2025.
Vidéo explicative de la démarche (version française et anglaise)
http://pod.inserm.fr/video/2312-evaluation-rps-campagne-2025/
http://pod.inserm.fr/video/2313 – 2025-psychosocial-risk-assessment-campaign/
Les documents de synthèse publiés ci-dessous compilent les résultats nationaux de chaque évaluation et les actions mises en place à la suite (groupes de travail constitués et évolutions envisagées).
Un guide pour interpréter le questionnaire
L’Inserm a mis au point un guide méthodologique pour interpréter le questionnaire d’évaluation des risques.
Guide d’analyse et d’intégration des risques psychosociaux dans le document unique en cours d’actualisation
Outils
Les documents publiés ci-dessous intègrent plusieurs outils d’accompagnement de déploiement d’une démarche de prévention des RPS.
Charte du temps
La Charte du temps est un outil destiné à aider les équipes de recherche et les services de l’Inserm à mieux appréhender leur temps et leur charge de travail.
Elle comporte cinq sections qui recouvrent à la fois le travail en présentiel et le télétravail :
- Exemplarité des encadrants
- Conciliation de la vie professionnelle et de la vie personnelle
- Bon usage des outils de communication
- Bonne conduite des réunions
- Gestion des urgences
Plaquettes harcèlement sexuel et harcèlement moral
Le service de la coordination de la médecine de prévention a édité deux plaquettes recensant les principales caractéristiques du harcèlement moral et du harcèlement sexuel ainsi que les démarches à mettre en œuvrepar la victime, l’employeur et le collectif de travail.
Des vidéos pour vous accompagner
L’agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact) propose de courtes vidéos sur les thèmes abordés dans le Guide d’analyse :
- La qualité de vie au travail : qu’est-ce que c’est ? – Film de l’Anact (préambule)
- Mettre en place la démarche : constitution du groupe de réflexion (étape 2 du guide)
- Élaborer un plan d’action (étape 3, 4 et 5 du guide)
- L’importance de la prévention primaire (étape 5 du guide)
- Prévention des RPS : retour d’un directeur de l’INRA (retour d’expérience)
